Le Dr. T. Tranchant, propose aux particuliers des prestations de conseils psycho-nutritionnels, de gestion du stress et un accompagnement pour le maintien du leur capital santé à domicile ou non. Utiliser les services du Dr. T. Tranchant implique l’acceptation entière et sans réserve des conditions ci-dessous.

Article 1 : Objet

La mission du Dr. T. Tranchant est d’accompagner le bénéficiaire dans l’accomplissement de son projet de maintien de capital bien être, poids et stress. En fonction de ses besoins, l’intervenant le conseillera, l’aidera, lui apprendra, l’accompagnera pour mettre en place la stratégie qui lui convient en matière de psycho-nutrition et de gestion du stress. L’intervenant Le Dr. T. Tranchant est à votre disposition pour toutes les missions qui lui ont été confiées dans le cadre de ces prestations. Il n’est ni un assistant social, ni un médecin, ni un diététicien.

Article 2 : Organisation des interventions

Toute demande de prise en charge par l’entreprise du Dr. T. Tranchant pourra faire l’objet d’un premier entretien gratuit de 5 Minute, sans engagement. Ceci permettra de définir les besoins et les attentes du bénéficiaire et de lui expliquer les prestations proposées.

Après signature des tarifs en vigueur et des CGV, le contrat est réputé formé lorsqu’une demande d’intervention à domicile ou non a été expressément formulée. L’accès à nos services est sans engagement de durée.

La durée et le rythme des prestations sont adaptés aux besoins du bénéficiaire. Cet accompagnement est mis en place avec lui, et peut évoluer à tout moment en cas d’absence du bénéficiaire, ou de l’évolution du besoin (accru ou moins important). Il peut faire le choix entre des prestations régulières ou ponctuelles.

Les interventions se dérouleront au domicile du bénéficiaire ou au 55, Rue Laure de Balzac à La Ville Aux Dames (37700) ou  au 8 Rue Honoré de Balzac à Tours (ce site pourra être fermé temporairement en cas de pandémie). Elles peuvent également être effectuées en dehors de son domicile (accompagnement pour faire les courses par exemple) à la condition que ces interventions soient comprises dans un ensemble de prestations.

Le bénéficiaire doit être présent lors de l’intervention du Dr. T. Tranchant. Le Dr. T. Tranchant s’engage à respecter au mieux les horaires prédéfinis. En cas d’imprévu, l’organisme s’engage à prévenir au plus tôt.  En contrepartie, le bénéficiaire s’engage à respecter les jours, les horaires et la durée des interventions programmées.

En cas d’absence le bénéficiaire doit nous prévenir le plus rapidement possible et au minimum 8 jours avant la date prévue. En cas de maladie ou d’absence imprévue, il est tenu de nous informer au moins 48 heures à l’avance. Dans le cas contraire, l’intervention sera facturée selon la base d’une consultation initialement prévue dans le partenariat.

La mission de Le Dr. T. Tranchant  est d’accompagner le bénéficiaire dans le respect de son projet et dans la mesure de ses moyens. En cas d’inadaptation avérée des besoins du bénéficiaire avec nos moyens, Le Dr. T. Tranchant pourra l’orienter vers d’autres solutions de prise en charge (Psychiatre, médecin spécialistes ou non …).

Article 3 : Obligations et Responsabilités

Le bénéficiaire s’engage à faciliter l’exécution de la prestation en mettant à disposition tous les éléments et matériels nécessaires à son bon déroulement (prises électrique, téléphone, table, documents etc…).

Le bénéficiaire s’engage à respecter le champ de compétence de l’intervenant (Cf. Article 1).

 

L’intervenant est tenu de respecter la confidentialité des informations, mais également les espaces de vie privée, l’intimité, la culture et les choix de vie du bénéficiaire. Il s’engage à ne révéler à quiconque les informations qu’il aurait pu détenir à l’occasion de l’accomplissement de ses prestations. En retour le bénéficiaire est tenu de respecter l’intervenant le Dr. T. Tranchant. Toute discrimination ou violence verbale, physique ou à caractère sexuel conduira à une rupture de contrat voire à des poursuites pénales.

 

Si malgré le soin apporté, un incident survenait, notre assurance Responsabilité Civile Professionnelle couvre les dommages pouvant survenir lors d’une prestation.

 

Article 4 : Satisfaction

Dans un souci constant d’amélioration, un questionnaire de satisfaction sera envoyé chaque année.

Il est également possible de nous contacter à tout moment afin de nous communiquer toute remarque.

 

Article 5 : En cas de litige

En cas de litige avec l’organisme, il est souhaitable de suivre la procédure suivante :

- Faire un courrier au Dr. T. Tranchant afin de trouver une solution satisfaisante pour les deux parties

- En cas de non-respect des dispositions du présent contrat par le bénéficiaire, la notification de la résiliation du contrat lui sera signifiée par écrit.

 

Article 6 : Détails des conditions tarifaires

Le coût de la prestation est calculé sur une base horaire à raison de 30 minutes. La facturation minimale d’une intervention est de 30 minutes. Une participation annuelle pour frais de gestion de 10 € TTC sera demandée lors de la première facture et renouvelée à la date anniversaire, lors d’une nouvelle prestation.

Le paiement s’effectue à la fin de chaque prestation. Il pourra être effectué par CESU pré-financé ou chèque bancaire ou postal.

A la fin de chaque mois, une facture sera envoyée avec le décompte des heures effectuées. Toute somme non payée à échéance entraînera le paiement des intérêts de retard au taux 1,5 fois l'intérêt légal majoré de 10 points, (art.3 Loi 92.1442 du 31/12/92).